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Règlement intérieur de l’association « Rétros du Cap d’Arly »

Déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901

Et du décret du 16 août 1901

Article  1 : But :

Ce règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts de l’association « Rétros du Cap d’Arly».

Article 2 : Mode d’élaboration et de modification :

Il est élaboré par le Conseil d’Administration qui le fait approuver par l’Assemblée Générale. Il sert à compléter les statuts dont il n’est que l’accessoire. Il est opposable à tous les sociétaires. Les organes de direction sont seuls habilités à modifier le présent règlement intérieur qui est, ainsi que les statuts, à votre disposition sur simple demande auprès d’un membre du bureau.

Article 3 : Acceptation :

L’adhésion à l’association « les Rétros du Cap d’Arly » entraîne de fait l’acceptation du présent règlement intérieur, dont tout membre prend connaissance lors de son adhésion. Les adhérents s’engagent à le respecter et à le faire respecter, pour toute activité organisée par l’association.

Il s’impose également à toute personne qui se joindrait à une manifestation organisée par l’association. Les personnes concernées sont invitées à le consulter et à confirmer qu’elles en ont pris connaissance. L’association et ses représentants  ne peuvent être tenus pour responsables en cas de non-respect de ce règlement, ni être tenus pour responsables des agissements des adhérents en dehors des activités de l’association.

Article 4 : Vocation :

L’association a pour but de regrouper des amateurs de véhicules anciens motorisés ou non, de toutes natures et de toutes catégories, ainsi que les personnes passionnées par le vintage sous toutes ses formes désirant prendre part à des sorties conviviales, des expositions, des salons et à des actions de protection du patrimoine roulant.

L’association participe aux événements publics ou privés tel que : fêtes, rassemblements, animations scolaires,  journées  FFVE etc.

Article 5: Admission : 

Toute personne souhaitant intégrer l’association a droit à une période d’essai de trois mois. . A l’issue de cette période, elle deviendra membre actif ce qui implique ce qui suit :

Est membre actif toute personne physique ayant pris l’engagement de payer une cotisation annuelle, ayant adhéré au présent règlement intérieur et ayant contracté une assurance de responsabilité civile.

Pour les personnes physiques mineures, une autorisation d’adhésion du représentant légal sera demandée.

Dans le cas où un parent ou le tuteur légal ne peut l'accompagner, tout membre mineur de moins de 16 ans doit fournir une délégation de responsabilité signée par l'un de ces derniers en faveur d'un autre membre majeur présent sur  le même événement.

Les adhérents, pratiquant  la conduite de véhicules anciens motorisés dans le cadre de l'association, certifient ne pas avoir de contrainte médicale qui s'y opposerait, et s'engagent à signaler tout changement de leur situation de santé qui pourrait influencer leur capacité à pratiquer ces activités.

Article 6 : Montant des cotisations :

L’adhésion prend effet le jour de son règlement au trésorier de l’association jusqu’à l’assemblée générale suivante. La cotisation est renouvelable tous les ans et ne peut être remboursée.

- La cotisation annuelle est fixée chaque année par le Conseil d'Administration. Les adhérents qui quittent l'Association en cours d'année ne pourront prétendre au remboursement de celle-ci.

L’Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d’Administration, valide le montant de la cotisation annuelle.

 En règle générale : Elle est payée à la date de l'assemblée générale pour les membres de l’association.

Toute cotisation d’un nouveau membre réglée après le 15 septembre comprend l’adhésion pour l’année suivante.

Article 7 : Radiation des membres :

La qualité de membre se perd selon les modalités prévues par l’article 7 des Statuts.

Article 8 : Budget :

Le Trésorier est chargé de la gestion du patrimoine de l’association. C’est lui qui reçoit les fonds, effectue les paiements, tient la comptabilité et rend compte de sa gestion une fois par an lors de l’Assemblée Générale Ordinaire.

Seul le trésorier ou le président peuvent autoriser à engager des frais pour le compte de l’association. Toutefois, les dépenses supérieures à 100 € doivent être ordonnancées par le président ou le Conseil.

Les personnes ayant pouvoir pour signer les chèques sont le Trésorier, le Président et le Secrétaire.

Tout membre pourra se faire rembourser ses frais de fonctionnement, en cours d’année, sur présentation d’une note ou d’une facture, à condition que ces achats aient été approuvés auparavant par le bureau et que les fonds soient disponibles.

Article 9 : Assemblée générale ordinaire :

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient. Elle se réunit et se déroule selon les modalités prévues à l’article 11 des statuts de l’association et au moins une fois par an.

Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris aux absents ou représentés. Le compte-rendu de l’assemblée générale sera disponible auprès des membres du bureau sur simple demande.

Article 10 : Participation aux activités de l’association :

10.1 - Animations

La participation à une animation implique de facto un engagement vis-à-vis de l’Association, que ce soit sur la tenue ou sur les horaires prévus de l’animation. Les règles de sécurité de l’organisateur sont à respecter.

Après engagement, seul un empêchement exceptionnel, signalé le plus tôt possible à un membre du bureau, et accepté par le bureau, autorise le désistement. Toute absence injustifiée et répétée, est motif de radiation.

Pour toute manifestation nécessitant une participation financière (restaurant lors de sorties, entrées salon, réservations de car etc.) Celle-ci  devra être intégralement régularisée auprès de la trésorière ou du trésorier une semaine avant l’événement pour que l’inscription soit validée. Le club ne fera aucune avance de trésorerie.

10.2 – Attitude

L’investissement personnel à l’ambiance amicale régnant au sein du groupe, ainsi que la participation active à la vie de l’association est demandé à chaque membre, en fonction de ses moyens et de ses capacités.

Tout membre s'engage à ne pas porter de préjudice moral à l'association, soit par ses actions en prestation ou manifestation, soit par ses propos.

Aucune violence verbale ou physique envers une tierce personne : membre, spectateur, organisateur, etc. dans le cadre des activités de l'association, ne sera tolérée et peut être sanctionnée par le Conseil d'Administration.

10.3 - Respect des règles de vie.

L'abus d'alcool et la consommation de produits illicites dans le cadre des activités de l'association (prestation publique, déambulation personnelle…) sont proscrits.

Article 11 : Matériel :

Tout membre s'engage à respecter le matériel qui lui est prêté, soit par un autre membre, soit directement par la commune d’accueil de l’association. Tout vol ou dégradation du matériel  justifie une réunion du conseil qui statuera sur les mesures à prendre.

Article 12 : Droit à l’image :

L’adhésion implique de facto l’acceptation tacite de la publication de son image sur les documents de l’Association (site internet, plaquette de présentation de l’association...) sans limitation de durée. Le membre conserve néanmoins un droit de regard et peut interdire la publication d'une photo sur laquelle il apparaît, sur simple demande aux membres du Bureau.

Les photos sur lesquelles les membres apparaissent ne doivent pas porter atteinte à leur vie privée et, plus généralement, ne  devrons pas être de nature à nuire ou à causer un quelconque préjudice.

Article 13 : Communication entre membres du club :

Les échanges officiels  concernant la vie du club, manifestations, informations et autres se feront essentiellement par mail.

En cas d’urgence particulière, il sera utilisé le SMS.

Messanger, Watts’app et autres réseaux sociaux sont réservés au caractère festif ou aux échanges entre membres.

Article 14 : Assurances : Elles sont incluses dans la cotisation et elles comprennent les garanties suivantes :

-        Responsabilité Civile – Défense - Recours

-        - Protection juridique.

-        Elles ne comprennent pas :

-        Indemnisation des Dommages Corporels.

-        Pas de garantie «Dommages aux biens des participants ».

-        Pas de garantie «véhicules à moteur».

-        Membres bénévoles occasionnels associatifs ou individuels non fédérés.

ANNEXE 1 :

Compte tenu du caractère technique de l’Association, un chapitre relatif à la sécurité routière est ajouté au règlement  intérieur lequel règlement sera soumis aux membres et qui devront en accusé réception.

1.      Les véhicules auront une présentation correcte, contrôle technique à jour et devront être convenablement assurés conformément à la législation en vigueur. 

2.       L’association et les organisateurs des sorties déclinent toute responsabilité en cas   d’accident survenant sur la voie publique. Cela s’applique également dans le cadre de la co-organisation ou participation à une ou des activités avec d’autres associations. 

3.      Chaque véhicule, participant à une rencontre, demeure sous l'entière responsabilité de son propriétaire et/ou du titulaire de la carte grise notamment au regard des obligations concernant l'automobile et prévues par la loi. 

4.       Afin que les rencontres se passent dans de bonnes conditions, les consignes générales suivantes sont à respecter telles que le respect du code de la route et la vigilance. En un mot être responsable sur la route.

5.       L’Association ne sera pas tenu responsable des éventuels dégâts occasionnés durant les manifestations, ni des éventuelles infractions commises.

 ANNEXE 2 :

Sorties « Les Rétros du Cap d’Arly » :   Les bonnes pratiques.

Parce qu’il est compliqué de réussir une sortie club et que les difficultés d’organisation ne manquent pas, voici quelques consignes qui permettent à chacun de profiter au mieux des activités du club :

Inscriptions aux sorties : je m’inscris dans les délais à l’aide de la fiche d’inscription envoyée par mail à chacun des membres afin de permettre les différentes réservations : restaurants, visites, choix des parkings en fonction de leur capacité ou obtenir les autorisations administratives nécessaires.

J’annule : je préviens l’organisateur la veille au plus tard.

On roule ensemble :

La loi: Je respecte le code de la route, je m’engage à être en règle ainsi que mon véhicule (contrôle technique, assurance, état du véhicule).

Les bons usages de la route en groupe : Pas de convoi de plus de 20 voitures (réglementation) J’attends le véhicule qui me suit, en tête de convoi, je roule en dessous de la limite de vitesse pour ne pas obliger les suivants à rouler trop vite. Je stationne de façon à permettre aux autres d’en faire autant.

La panne : Solidarité entre participants. Prévenir l’organisateur. Sécuriser le site de la panne et essayer de se stationner en lieu sûr. J’aide en fonction de mes compétences.

Je suis perdu : je me reporte au road book et en cas d’absence de ce dernier ou en cas de soucis je préviens l’organisateur par téléphone pour obtenir aide et consignes pour rallier en sécurité l’étape suivante.

En Résumé :

Le respect de la réglementation et de la sécurité ainsi que l’image du club  lors des  sorties sont à privilégier dans tous les cas.

La solidarité est un point fort de notre club, elle fait partie de nos traditions et doit être pérennisée.

Le numéro de téléphone de l’organisateur sera transmis à chaque sortie ou porté sur le road book. Ne pas hésiter à l’appeler pour tout problème constaté.

Chaque adhérent reçoit 1 exemplaire du présent règlement et en retourne un, signé, au Bureau.

L’adhésion aux Rétros du Cap d’Arly vaut acceptation de ce règlement.

Né de la volonté d’unir autour d’eux les passionnés de véhicules anciens à deux, trois ou quatre roues,  Sept amateurs se sont réunis un soir de juin 2022 à Césarches pour jeter les bases de ce qui allait être Les Rétros du Cap d’Arly.

Les statuts sont déposés en préfecture dans la foulée ainsi que la liste des membres fondateurs. Le siège social  se situe à Césarches.

Dès notre première sortie à Saint Ferréol cinq nouveaux équipages nous rejoignent. Nous inaugurons en octobre 2022 la première matinale de Césarches  ou malgré un temps maussade nous réunissons une trentaine de véhicules. A la fin de l’année nous voilà vingt équipages.

Nous démarrons 2023 par le partage d’une galette des rois, puis notre seconde matinale, le lundi de Pâques, une autre suivra en juin.

Entre temps le bureau a travaillé au montage du 1° Rétro Queige. Un site internet a été crée et nous avons adhérer à la FFVE. Rétro Queige fût un succès , ce qui nous conforta à mettre sur pied  Rétr ’O’ Fort sur le site de Tamié en collaboration avec l’équipe du fort. Nous avions calé l’événement dans le cadre des journées du patrimoine.  Suivra la matinale  d’octobre rose dont les bénéfices ont été reversés à la lutte contre le cancer du sein.

Un stand sur le salon Chambéry Auto Rétro lancera la période des fêtes avec cerise sur le gâteau la première balade des enguirlandées lancée à l’initiative de nos jeunes membres.

La suite, vous la connaissez. Deuxième édition de Queige et de Tamié. La poursuite des matinales, des participations à des rassemblements, des sorties club. Nous sommes aujourd’hui soixante dix équipages motos, autos, tracteurs soit environ véhicules.